Ca se peut, ça n' se peut pas
Présentation de la marque Ca se peut, ça n' se peut pas
Déposée le 16 février 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRIMA DONNA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ca se peut, ça n' se peut pas »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ca se peut, ça n' se peut pas est expirée depuis le 16 février 2020.
PRIMA DONNA a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12
Enregistrement sans modification - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29