Marque expirée - Marque en non vigueur

Ca se peut, ça n' se peut pas
PRIMA DONNA, SARL

Numéro de dépôt :
3713507
Date de dépôt :
16/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2020
Ca se peut, ça n\' se peut pas de PRIMA DONNA

Présentation de la marque Ca se peut, ça n' se peut pas

Déposée le 16 février 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRIMA DONNA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ca se peut, ça n' se peut pas »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRIMA DONNA domicilié(e) 199 rue St Charles - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRIMA DONNA domicilié(e) 199 rue St Charles - 75015 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ca se peut, ça n' se peut pas est expirée depuis le 16 février 2020.

PRIMA DONNA a également déposé les autres marques suivantes : PRIMA DONNA , BORN TO WIN , citoyens du monde , On est tous des Citoyens du Monde , Citoyens du Monde , JOUR J, JOHNNY HEURE H, HALLYDAY


PRIMA DONNA, SARL - 199 rue St Charles - 75015 - PARIS - France


PRIMA DONNA - 199 rue St Charles - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Enregistrement sans modification - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; logiciels de jeux ; Supports d'enregistrement numériques et électroniques ;

Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables ;

Éducation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Emissions radiophoniques et télévisées (divertissement).